1. Présentation du site :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site lesateliersdelarene.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur du site : Hudo Marie-Catherine EI – régime micro-entreprise.

• • SIREN : 917 660 573
  • Raison commerciale : Les Ateliers de la Rêne

• • RCS : Epinal A 917 660 573

• • Numéro TVA Intracommunautaire : FR93917660573

• • Siège social : 27 rue de Bâle – 88500 Ramecourt – France

• • Responsable de la publication : Marie-Catherine Hudo

• • Photos : Marie-Catherine Hudo

• • Contacts :
    
    1. 1. Adresse e-mail : les.ateliers.de.la.rene@gmail.com
    1. 1. Téléphone : 06 16 68 39 67

2. Hébergeur du site :

Ce site est hébergé par OVH SAS : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

3. Conditions d’utilisation du site Internet

L’utilisation du site lesateliersdelarene.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lesateliersdelarene.fr les utilisateurs du site sont invités à les consulter régulièrement.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la propriétaire, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

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Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété des ateliers de la Rêne. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement exprès des Ateliers de la Rêne.

La marque Les Ateliers de la Rêne, le logo qui figurent sur le présent site internet sont des marques enregistrées, dont le titulaire est l’entreprise Les ateliers de la Rêne- EI. Toutes les autres marques qui figurent sur le présent site internet sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

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